Validité du code : durée et conditions

Si vous avez enfin passé votre code : félicitations à vous, la première étape est derrière vous ! Il ne vous reste plus qu’à patienter jusqu’à obtention de vos résultats du code de la route, et si vous l’avez validé : la route n’attend que vous pour vos premières heures de conduite.

Ceci dit, si avant de vous lancer vous avez encore besoin de quelques renseignements sur la marche à suivre après le code, vous êtes au bon endroit : on vous explique tout !

Code de la route

Quelles sont les conditions de validité du code de la route ?

Comme tout examen, la validité du code de la route est soumise à des conditions, tant de durée que de circonstances. Ces conditions ont évolué depuis la réforme de 2016, et il est important de connaître les nouvelles circonstances de validité et d’invalidité du code de la route.

En effet, ces conditions s’appliquent à vous, mais aussi au contexte dans lequel vous avez passé votre épreuve théorique générale. Après avoir passé (et obtenu) votre code de la route, vous vous devez de respecter certaines règles. Mais vous disposez également de recours pour essayer d’invalider votre session du code de la route, dans différentes circonstances.

L’invalidation de votre session du code de la route

L’une des obligations de votre centre agréé est de vous permettre de passer l’examen du code de la route dans des conditions optimales. Pour ce faire, les salles sont aménagées afin d’être confortables et sécurisées. L’objectif étant de permettre à tous les participants de rester concentrés jusqu’à la fin de l’épreuve. C’est par exemple l’une des raisons pour lesquelles il vous est demandé d’être sur place au moins 15 minutes avant le début de l’examen. En effet, tout entrée tardive dans la salle d’examen risque de déconcentrer l’ensemble de la session.

Ceci dit, il peut arriver que les conditions de passage de l’examen ne soient pas vraiment idéales pour vous permettre de vous concentrer. Vous pouvez être dérangé par un bruit plus ou moins important, qui peut venir de l’intérieur de la salle ou même de l’extérieur : chahut, travaux, circulation trop dense juste devant le centre d’examen…

En dehors des nuisances sonores, vous pouvez également être confronté à un problème lié au matériel. En effet, le code de la route se passe maintenant sur des tablettes électroniques. Même si c’est bien plus pratique pour l’envoi des résultats, et que cela réduit fortement la marge d’erreur, une panne ou un matériel détérioré font partie des situations auxquelles vous pouvez être confronté. Votre tablette peut par exemple être rayée, ce qui vous empêche de lire l’énoncé correctement, ou bien ce qui provoque un blocage à cause duquel vous ne pouvez même pas répondre.

tablette

Si vous estimez que pendant le code, les circonstances ne sont pas optimales, n’attendez pas : signalez-le à un examinateur ! En effet, peu importe le problème que vous rencontrez, si vous souhaitez invalider votre session de code il faut absolument le faire avant le dépouillement. Une fois que ce dernier est effectué, il est trop tard pour faire une réclamation (sauf si vous contestez les résultats de votre code de la route, mais c’est une procédure différente, qui se déroule devant la justice).

Informez donc un examinateur de la situation avant la fin du code, ou juste après la fin de la session. Il pourra alors arranger la situation, ou invalider la session. Dans le cadre d’une invalidation, vous avez le choix entre un remboursement ou une réinscription gratuite au code de la route.

Notez bien que lors d’une invalidation, c’est comme si vous n’aviez jamais passé le code : vous devez le repasser de A à Z, sans délai particulier.

La durée de validité du code de la route

Avant 2016, le code de la route n’était valable que pendant 3 ans. À l’expiration de ce délai, il fallait que les candidats repassent leur code de la route s’ils souhaitaient passer leur permis. Depuis la réforme, le code de la route est valable pendant 5 ans. 

Cela signifie que lorsque vous avez obtenu votre code de la route, vous disposez de 5 ans pour passer votre examen du permis de conduire. Au-delà de ce délai, vous devrez repasser l’épreuve théorique générale. C’est pourquoi lorsque vous recevez le mail ou le courrier contenant le résultat validé, il est important de le conserver. Il fait office de justificatif administratif pour prouver que vous n’avez pas dépassé le délai de 5 ans.

Code obtenu

Les conditions de validité du code de la route

Outre la durée de validité de votre code de la route, il y a également des conditions de validité. Par exemple, si vous avez obtenu votre code de la route et que vous n’avez pas dépassé le délai de 5 ans, en théorie il est toujours valable. SAUF si vous avez passé et raté votre permis de conduire plus de 5 fois. 

Dans ce cas-là, les responsables de la Sécurité Routière considèrent que vous n’avez peut-être pas suffisamment saisi toutes les subtilités du code de la route, et que vous devez le repasser. L’objectif étant de s’assurer que vous connaissez suffisamment le code de la route pour pouvoir conduire prudemment.

De plus, il est important de noter que si vous avez passé et obtenu votre code de la route dans un pays étranger, il n’est malheureusement pas valable en France : il faudra repasser le code de la route français. En effet, même s’il existe des équivalences pour les permis de conduire, ce n’est pas le cas pour le code de la route. Les panneaux de signalisation et règles de conduite n’étant pas forcément les mêmes, la Sécurité Routière ne prend pas de risque. Donc si vous souhaitez passer le permis de conduire et que vous avez obtenu le code de la route à l’étranger, il faudra le repasser en France.

Si vous avez échoué au code de la route

Ne vous en faites pas, ça arrive à tout le monde ! Que ce soit à cause d’un manque de concentration, d’un facteur externe ou d’une situation personnelle, si vous faites partie des 33% qui n’obtiennent pas leur code chaque année, pas de panique : la réinscription n’est pas compliquée.

Après avoir obtenu vos résultats, vous pouvez vous réinscrire 48 heures après réception du mail ou du courrier. À nouveau, vous aurez le choix de la date et du lieu où passer votre code de la route : vous pouvez donc changer de centre d’examen sans problème si vous le souhaitez.

Echec Code

Ceci dit, si vous avez fait un trop grand nombre d’erreur, il est conseillé de prendre votre temps avant de vous réinscrire. Réentraînez-vous, voyez où sont vos erreurs et vos lacunes. Ciblez vos faiblesses, et la prochaine fois, vous réussirez sans aucun problème !

Pour faire court, dans quelles circonstances le code de la route est-il valable ?

Lorsque vous obtenez votre code de la route, vous disposez de 5 ans pour passer le permis de conduire. Au-delà de ce délai, vous allez malheureusement devoir repasser votre code de la route. Ceci dit, le code de la route s’invalide automatiquement après 5 tentatives ratées au permis de conduire.

Si vous avez passé votre code à l’étranger, celui-ci ne sera pas valable en France : si vous êtes aspirant conducteur, vous allez devoir repasser le code de la route français. 

Mais dans tous les cas, notez bien que vous pouvez invalider votre session du code de la route si les conditions d’examen n’étaient pas optimales. Cela vous permet de le repasser gratuitement, et de le réussir !

Pour plus d’informations sur le comportement à adopter après avoir passé le code de la route, consultez les articles complémentaires.

Toutes les notions autour du code